Comment Realiser alors, Quand l’apprentissage ne donne gui?re satisfaction ?
Rassurez-vous, il est i chaque fois possible de rompre le contrat avant la fin initialement prevue. Neanmoins, attention, la procedure et le formalisme a respecter different suivant le moment d’une rupture.
L’apprentissage permet d’acquerir un diplome en alternant une formation a Notre fois theorique, en centre techniques des apprentis (CFA), et pratique, au sein d’une boutique. Si vous accueillez un apprenti dans votre entreprise, cette relation est formalisee par un contrat d’apprentissage, que vous ne pouvez nullement rompre comme un contrat d’embauche traditionnelle.
Notre conseil : Pour tout savoir via le recrutement d’un apprenti, consultez une Lettre Conseil n° 18 du 14 mai 2007 .
Par exemple, la duree du contrat d’apprentissage correspond en principe a celle d’la formation. Mais en pratique, la rupture du contrat de maniere anticipee reste possible.
L’apprenti pourra s’apercevoir que son orientation ne correspond gui?re a ses attentes. Son article et/ou son comportement, tant dans l’entreprise que dans le CFA, peuvent ne pas vous donner satisfaction. Suivant les situations et, surtout, selon le moment, les modes de rupture seront divers.
Vous pourrez rompre librement les deux premiers mois
Rupture sans motif. Pendant des deux premiers mois du contrat, vous avez, tout comme l’apprenti, la liberte de cesser vos relations sans avoir a motiver la rupture. On ne parle aucune periode d’essai, mais le mecanisme est identique.
Soyez donc vigilant lors des premieres semaines d’embauche de l’apprenti dans votre entreprise. Prevoyez une reunion hebdomadaire ou bimensuelle avec son maitre d’apprentissage afin d’effectuer le point.
Pensez egalement a vous renseigner aupres de votre interlocuteur au CFA Afin de 
verifier la qualite de son projet quand il n’est nullement dans l’entreprise, ainsi que le assiduite a toutes les cours.
Si, durant ces deux premiers mois, vous vous rendez compte facilement que l’apprenti ne fera pas l’affaire et en arrivez a la conclusion qu’il coi»te mieux ne pas poursuivre, vous pourrez rompre le contrat sans avoir a fournir une explication, ni justifier votre decision.
Le delai de 2 mois se calcule de maniere calendaire. Si l’apprenti debute le 15 octobre, la periode de 2 mois se terminera donc le 14 decembre au jour. Si, durant une telle periode, votre apprenti s’absente pour maladie ou accident du projet, vous pouvez reporter d’autant la fin de une telle periode.
Rupture sans indemnites. La rupture etant libre, vous n’aurez nullement a verser d’indemnite particuliere a votre ancien apprenti. Cela vous faudra seulement payer les heures de travail effectuees, si la rupture intervient en file de mois.
Attention toutefois, il va i?tre possible que le contrat d’apprentissage ou votre convention collective prevoie une indemnisation specifique, pensez a en verifier l’article au prealable.
Quelques formalites quand aussi. Vous devez notifier une telle rupture par ecrit et l’adresser :
- a l’apprenti ;
- au directeur du CFA ;
- a l’organisme qui possi?de enregistre le contrat (chambre consulaire dont vous dependez – chambre de commerce et d’industrie, chambre des metiers et de l’artisanat ou chambre d’agriculture), qui lui-meme transmettra votre courrier a la direction departementale du Travail et de l’Emploi.
Rupture sous condition au-dela de 2 mois
Passes les deux premiers mois d’apprentissage, vous ne pouvez rompre le contrat que dans des situations bien precises :
- soit en accord avec l’apprenti ;
- soit, en desaccord avec l’apprenti, en saisissant le conseil de prud’hommes, qui peut seul prononcer la rupture ;
- soit Quand des circonstances imposent la rupture du contrat.
Rupture en accord avec l’apprenti
Si la ti?che de l’apprenti ne vous satisfait pas, il pourra egalement arriver que la formation que vous lui delivrez ne corresponde pas a ses attentes. Quel que soit que J’ai volonte de rompre le contrat vienne de vous ou de lui, si vous etes l’integralite des deux d’accord, il peut quitter l’entreprise.
Un document ecrit… Cette rupture d’un commun accord devra etre formalisee de maniere expresse. Vous devez rencontrer l’apprenti pour signer avec lui une « convention de rupture d’un commun accord » , que vous enverrez au directeur du CFA et a l’organisme qui a enregistre le contrat.
… sans pression. Il est evidemment essentiel que le consentement de l’apprenti soit libre et eclaire, c’est-a-dire qu’il n’ait gui?re ete obtenu suite a d’eventuelles pressions exercees par vous ou son tuteur.
